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Mentions légales

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Dernière mise à jour : 3 septembre 2024

1. Éditeur du site

Le site internet https://www.rhuys-charpentier-de-marine.fr (ci-après le "Site") est édité par :

Rhuys Charpentier de Marine


Statut juridique : SASU BERTRAND D'USSEL - CHARPENTIER DE MARINE
Siège social : L'ABEAUPINIERE, 36150 REBOURSIN
Numéro de téléphone : +33 7 81 67 77 95
Adresse e-mail : bertrandussel@gmail.com
Numéro SIRET : 907 820 609 00010
Numéro de TVA intracommunautaire : FR17907820609
Directeur de la publication : Bertrand d'Ussel

 

2. Hébergement du site

Le Site est hébergé par Wix.com Ltd :

Wix.com Ltd
Adresse : 40 Namal Tel Aviv St., Tel Aviv, Israël
Numéro de téléphone : +1-415-639-9034
Site web : https://fr.wix.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le Site, y compris les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes, sons, et logiciels, sont la propriété exclusive de Rhuys Charpentier de Marine ou de leurs partenaires respectifs. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces éléments sans l'autorisation écrite préalable de Rhuys Charpentier de Marine est strictement interdite et constitue une contrefaçon, sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

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9. Contact

Pour toute question ou demande d'information concernant le Site, vous pouvez nous contacter ici.

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